La méthode de calcul de la valeur réelle annuelle de l’avantage dépend de la manière dont le vélo est mis à disposition :
- En cas de leasing, vous partez du coût annuel du leasing.
- En cas d’achat du vélo, vous partez du prix d’achat, réparti sur cinq ans.
- Dans les deux cas, vous utilisez toujours les montants TVA comprise.
La mise à disposition commence-t-elle ou prend-elle fin en cours d’année ? Vous calculez alors l’avantage au prorata de la période pendant laquelle le vélo était disponible.
Par exemple : un collaborateur prend en leasing un vélo d’une valeur de 3 600 € pour une période de 36 mois. Le leasing débute le 1er mai.
La valeur réelle pour la durée du contrat de leasing est la suivante :
- année 1 : 800 € (période du 1er mai au 31 décembre, avec un coût mensuel de leasing de 100 €)
- année 2 : 1 200 €
- année 3 : 1 200 €
- année 4 : 400 €