Lorsqu’un travailleur qui prend un vélo en leasing via un échange de salaire brut modifie sa fraction d’occupation, cela a également un impact sur la retenue brute destinée au leasing vélo.
Exemple : un collaborateur à temps plein dont le salaire mensuel brut est de 3 000 euros échange chaque mois 200 euros de salaire brut contre un leasing vélo. Son salaire mensuel brut s’élève dès lors à 2 800 euros.
Lorsque ce travailleur passe ensuite à un régime de travail à 4/5 (30,4/38), deux méthodes de calcul sont possibles.
1. Le montant de l’échange de salaire est réduit proportionnellement
Le salaire mensuel brut actuel de 2 800 euros est recalculé au prorata de la nouvelle fraction d’occupation :
2 800 euros / 38 heures × 30,4 heures = 2 240 euros de salaire mensuel brut à temps partiel
Avec cette méthode, le montant du leasing vélo est également réduit proportionnellement. Le travailleur ne contribue dès lors plus qu’à hauteur de 160 euros par mois, au lieu des 200 euros initialement convenus.
2. Le montant initial de l’échange de salaire est maintenu
On repart d’abord du salaire initial sans leasing vélo : 3 000 euros ÷ 38 heures × 30,4 heures = 2 400 euros de salaire mensuel brut
Le montant intégral du leasing vélo, soit 200 euros, est ensuite retenu : 2 400 euros - 200 euros = 2 200 euros de salaire mensuel brut à temps partiel
Avec cette méthode, la contribution convenue pour le leasing vélo est maintenue, indépendamment de la réduction de la fraction d’occupation.
Si l’entreprise souhaite maintenir le montant initial de l’échange de salaire brut en cas de modification de la fraction d’occupation (option 2), il est préférable de le prévoir explicitement dans la politique de leasing vélo.
Précisez également clairement que, si la réduction de la fraction d’occupation ne laisse plus suffisamment de salaire brut au-dessus du barème applicable pour financer intégralement le leasing vélo via un échange de salaire, le montant restant peut être facturé directement au travailleur. Cela permet d’éviter les ambiguïtés et les discussions par la suite.